3.1 Propriété du site et des contenus éditoriaux
L'ensemble du code source, de la structure, des textes et des créations graphiques présents sur ce site
(à l'exception des œuvres d'art exposées) sont la propriété du département MMI de l'établissement
BUT Montbéliard et des étudiants développeurs du projet, sauf mention contraire. Toute reproduction,
distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
3.2 Propriété des œuvres d'art exposées
Les œuvres d'art exposées sur ce site appartiennent exclusivement à leurs artistes respectifs.
La présentation de ces œuvres sur ce site web ne transfère en aucun cas la propriété ou les droits
intellectuels à l'établissement ou aux développeurs du projet.
Chaque artiste conserve l'intégrité de ses droits d'auteur et droits moraux sur ses œuvres.
3.3 Autorisation de reproduction des œuvres
Les images des œuvres sont reproduites sur ce site uniquement selon les autorisations données par
chaque artiste dans le cadre du contrat d'exposition signé.
Chaque artiste a eu la possibilité de consentir ou non à la reproduction et diffusion de ses œuvres
en ligne. Les conditions spécifiques de chaque autorisation sont documentées individuellement et
respectées strictement.
3.4 Crédits et mention des artistes
Chaque œuvre reproduite sur ce site est accompagnée de la mention du nom de son créateur.
Il est interdit de reproduire ou d'utiliser ces images sans attribuer le crédit à l'artiste approprié.